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Politique de confidentialité

Le responsable du traitement des données est :
Axel Gnann
Freiburgerstr. 9/1
79312 Emmendingen

Email : info@getmorecrafts.de

Nous nous réjouissons de votre intérêt pour notre boutique en ligne. La protection de votre vie privée est très importante pour nous. Ci-dessous, nous vous informons en détail sur le traitement de vos données.

1. Données d'accès et hébergement

Vous pouvez visiter nos sites web sans fournir de données personnelles. À chaque consultation d'une page web, le serveur web enregistre automatiquement un fichier journal de serveur, qui contient par exemple le nom du fichier demandé, votre adresse IP, la date et l'heure de l'accès, la quantité de données transférées et le fournisseur demandeur (données d'accès), et documente l'accès. Ces données d'accès sont évaluées exclusivement afin d'assurer le bon fonctionnement du site et d'améliorer notre offre. Cela sert à sauvegarder nos intérêts légitimes prépondérants dans le cadre d'une mise en balance des intérêts en faveur d'une présentation correcte de notre offre conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. f du RGPD. Toutes les données d'accès sont supprimées au plus tard sept jours après la fin de votre visite sur le site.

 Hébergement

Les services d'hébergement et d'affichage du site web sont en partie fournis par nos prestataires de services dans le cadre d'un traitement pour notre compte. Sauf indication contraire dans la présente politique de confidentialité, toutes les données d'accès et toutes les données collectées dans les formulaires prévus sur ce site web sont traitées sur leurs serveurs. Pour toute question concernant nos prestataires de services et la base de notre coopération avec eux, veuillez nous contacter via les coordonnées décrites dans la présente politique de confidentialité.

Nos prestataires de services sont situés et/ou utilisent des serveurs dans les pays suivants pour lesquels la Commission européenne a déterminé par décision un niveau de protection des données adéquat : Royaume-Uni, Canada, États-Unis.

Il existe une décision de la Commission européenne relative à un niveau de protection des données adéquat pour les États-Unis comme base de transfert vers des pays tiers, pour autant que le prestataire de services concerné soit certifié. Jusqu'à la certification par nos prestataires de services, le transfert de données continuera de reposer sur cette base : clauses contractuelles types de la Commission européenne

Nos prestataires de services sont situés et/ou utilisent des serveurs dans ces pays : Australie.
Pour ces pays, il n'existe pas de décision d'adéquation de la Commission européenne. Notre coopération avec eux repose sur ces garanties : clauses contractuelles types de la Commission européenne.  

2. Traitement des données pour l'exécution du contrat et les contacts

2.1 Traitement des données pour l'exécution du contrat

Aux fins de l'exécution du contrat (y compris les demandes et le traitement d'éventuels droits de garantie et de manquement ainsi que d'éventuelles obligations légales de mise à jour) conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. b du RGPD, nous collectons des données personnelles si vous nous les communiquez volontairement dans le cadre de votre commande. Les champs obligatoires sont marqués comme tels, car dans ces cas nous avons absolument besoin des données pour l'exécution du contrat et nous ne pouvons pas expédier la commande sans ces informations. Les données collectées sont indiquées dans les formulaires respectifs.

De plus amples informations sur le traitement de vos données, notamment sur la transmission à nos prestataires de services aux fins du traitement des commandes, des paiements et des expéditions, figurent dans les sections suivantes de la présente politique de confidentialité. Après l'exécution complète du contrat, vos données seront limitées pour un traitement ultérieur et supprimées à l'expiration des délais de conservation fiscaux et commerciaux conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. c du RGPD, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. a du RGPD ou si nous nous réservons une utilisation ultérieure autorisée par la loi dont nous vous informons dans la présente déclaration.

Système de gestion des marchandises

Pour le traitement des commandes et des contrats, nous utilisons des systèmes de gestion des marchandises de prestataires de services externes. Nos prestataires de services agissent pour notre compte dans le cadre d'un traitement par sous-traitance. Pour toute question concernant nos prestataires de services et la base de notre coopération avec eux, veuillez nous contacter via les coordonnées décrites dans la présente politique de confidentialité.

2.2 Compte client

Si vous avez donné votre consentement conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. a du RGPD en décidant d'ouvrir un compte client, nous utiliserons vos données aux fins de l'ouverture du compte client et pour les conserver pour de futures commandes sur notre site web. La suppression de votre compte client est possible à tout moment, soit par message aux coordonnées décrites dans la présente politique de confidentialité, soit via la fonction prévue à cet effet dans le compte client. Après la suppression de votre compte client, vos données seront supprimées, sauf consentement exprès à une utilisation ultérieure conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. a du RGPD ou utilisation ultérieure de notre part autorisée par la loi dont nous vous informons dans la présente déclaration.

2.3 Contact

Dans le cadre de la communication client, nous collectons des données personnelles pour traiter vos demandes conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. b du RGPD si vous nous les communiquez volontairement lors d'un contact avec nous (p. ex. via formulaire de contact, outil de chat en direct ou e-mail). Les champs obligatoires sont marqués comme tels, car dans ces cas nous avons absolument besoin des données pour traiter votre contact. Les données collectées sont indiquées dans les formulaires respectifs. Une fois votre demande entièrement traitée, vos données seront supprimées, sauf consentement exprès à une utilisation ultérieure conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. a du RGPD ou utilisation ultérieure de notre part autorisée par la loi dont nous vous informons dans la présente déclaration.

3. Traitement des données pour l'expédition

Pour l'exécution du contrat conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. b du RGPD, nous transmettons vos données au transporteur chargé de la livraison, dans la mesure où cela est nécessaire à la livraison des biens commandés. Pour toute question concernant nos prestataires de services et la base de notre coopération avec eux, veuillez nous contacter via les coordonnées décrites dans la présente politique de confidentialité.

 Transmission de données aux transporteurs pour l'annonce de livraison

Si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet pendant ou après votre commande, nous transmettrons votre adresse e-mail au transporteur sélectionné sur cette base conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. a du RGPD afin qu'il puisse vous contacter avant la livraison aux fins d'annonce ou de coordination de la livraison.
Le consentement peut être révoqué à tout moment par message aux coordonnées décrites dans la présente politique de confidentialité ou directement auprès du transporteur à l'adresse de contact indiquée ci-dessous. Après révocation, nous supprimerons les données que vous avez fournies à cet effet, sauf consentement exprès à une utilisation ultérieure ou utilisation ultérieure de notre part autorisée par la loi dont nous vous informons dans la présente déclaration. Pour toute question concernant nos prestataires de services et la base de notre coopération avec eux, veuillez nous contacter via les coordonnées décrites dans la présente politique de confidentialité.

DHL Paket GmbH
Sträßchensweg 10
53113 Bonn
Allemagne

DPD Deutschland GmbH
Wailandtstraße 1
63741 Aschaffenburg
Allemagne

4. Traitement des données pour le paiement

Lors du traitement des paiements dans notre boutique en ligne, nous travaillons avec ces partenaires : prestataires de services techniques, établissements de crédit, prestataires de services de paiement.

4.1 Traitement des données pour les transactions

Selon le mode de paiement sélectionné, nous transmettons les données nécessaires au traitement de la transaction de paiement à nos prestataires de services techniques agissant pour notre compte dans le cadre d'un traitement par sous-traitance, aux établissements de crédit mandatés ou au prestataire de services de paiement sélectionné, dans la mesure où cela est nécessaire au traitement du paiement. Cela sert à l'exécution du contrat conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. b du RGPD. Dans certains cas, les prestataires de services de paiement collectent eux-mêmes les données nécessaires, p. ex. sur leur propre site web ou via une intégration technique dans le processus de commande. La politique de confidentialité du prestataire de services de paiement concerné s'applique en la matière.
Pour toute question concernant nos partenaires pour le traitement des paiements et la base de notre coopération avec eux, veuillez nous contacter via les coordonnées décrites dans la présente politique de confidentialité.

4.2 Traitement des données pour la prévention de la fraude et l'optimisation des paiements

Le cas échéant, nous fournissons à nos prestataires de services des données supplémentaires qu'ils utilisent, avec les données nécessaires au traitement du paiement, en qualité de sous-traitants aux fins de la prévention de la fraude et de l'optimisation de nos processus de paiement (p. ex. facturation, traitement des paiements contestés, assistance comptable). Conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. f du RGPD, cela sert à sauvegarder nos intérêts légitimes prépondérants en matière de protection contre la fraude et de gestion efficace des paiements.

5. Publicité par e-mail

5.1 Newsletter par e-mail avec inscription et suivi avec consentement séparé

Si vous vous abonnez à notre newsletter, nous utiliserons les données nécessaires à cet effet ou communiquées séparément par vous pour vous envoyer régulièrement notre newsletter par e-mail sur la base de votre consentement conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. a du RGPD. Vous pouvez vous désabonner de la newsletter à tout moment, soit par message aux coordonnées décrites ci-dessous, soit via le lien prévu à cet effet dans la newsletter. Après désabonnement, nous supprimerons votre adresse e-mail de la liste des destinataires, sauf consentement exprès à une utilisation ultérieure de vos données conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. a du RGPD ou utilisation ultérieure de notre part autorisée par la loi dont nous vous informons dans la présente déclaration.

Si vous nous avez en outre donné votre consentement conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. a du RGPD pour analyser notre newsletter, nous analyserons également votre utilisation de notre newsletter en mesurant, stockant et évaluant les taux d'ouverture et de clics afin de concevoir de futures campagnes de newsletter (« suivi de newsletter »).

Pour cette évaluation, les e-mails envoyés contiennent des technologies à pixel unique (p. ex. dits web beacons, pixels de suivi) stockées sur notre site web. Pour les évaluations, nous lions notamment les « données de newsletter » suivantes

  • la page à partir de laquelle la page a été demandée (dite URL de référence),
  • la date et l'heure de l'accès,
  • la description du type de navigateur web utilisé,
  • l'adresse IP de l'ordinateur demandeur,
  • l'adresse e-mail,
  • la date et l'heure de l'inscription et de la confirmation

et les technologies à pixel unique avec votre adresse e-mail ou votre adresse IP et, le cas échéant, un identifiant individuel. Les liens contenus dans la newsletter peuvent également contenir cet identifiant.

Vous pouvez vous désabonner du suivi de newsletter à tout moment, soit par message aux coordonnées décrites, soit via le lien prévu à cet effet dans la newsletter.

Les informations sont conservées aussi longtemps que vous êtes abonné à la newsletter.

5.2 Newsletter par e-mail sans inscription et votre droit d'opposition

Si nous recevons votre adresse e-mail dans le cadre de la vente d'un produit ou d'un service et que vous ne vous y êtes pas opposé, nous nous réservons le droit de vous envoyer régulièrement par e-mail des offres de produits similaires à ceux déjà achetés de notre assortiment sur la base du § 7 par. 3 UWG. Cela sert à sauvegarder nos intérêts légitimes prépondérants en matière de prospection commerciale de nos clients conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. f du RGPD.
Vous pouvez vous opposer à cette utilisation de votre adresse e-mail à tout moment par message aux coordonnées décrites dans la présente politique de confidentialité ou via le lien prévu à cet effet dans l'e-mail publicitaire, sans frais autres que les frais de transmission selon les tarifs de base.
Après désabonnement, nous supprimerons votre adresse e-mail de la liste des destinataires, sauf consentement exprès à une utilisation ultérieure conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. a du RGPD ou utilisation ultérieure de notre part autorisée par la loi dont nous vous informons dans la présente déclaration.

5.3 Envoi de la newsletter

La newsletter et le suivi de newsletter décrits ci-dessus peuvent également être envoyés par nos prestataires de services dans le cadre d'un traitement pour notre compte. Pour toute question concernant nos prestataires de services et la base de notre coopération avec eux, veuillez nous contacter via les coordonnées décrites dans la présente politique de confidentialité.

Nos prestataires de services sont situés et/ou utilisent des serveurs dans les pays suivants pour lesquels la Commission européenne a déterminé par décision un niveau de protection des données adéquat : Canada.

Nos prestataires de services sont situés et/ou utilisent des serveurs dans les pays suivants pour lesquels la Commission européenne a déterminé par décision un niveau de protection des données adéquat : États-Unis, Canada.

Il existe une décision de la Commission européenne relative à un niveau de protection des données adéquat pour les États-Unis comme base de transfert vers des pays tiers, pour autant que le prestataire de services concerné soit certifié. Jusqu'à la certification par nos prestataires de services, le transfert de données continuera de reposer sur cette base : clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Nos prestataires de services sont situés et/ou utilisent des serveurs dans ces pays : Inde. Pour ce pays/ces pays, il n'existe pas de décision d'adéquation de la Commission européenne. Notre coopération avec eux repose sur ces garanties : clauses contractuelles types de la Commission européenne.

5.4 Envoi de demandes d'avis par e-mail

Si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet pendant ou après votre commande conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. a du RGPD, nous utiliserons votre adresse e-mail pour vous demander de soumettre un avis sur votre commande via le système d'avis que nous utilisons. Ce consentement peut être révoqué à tout moment par message aux coordonnées décrites dans la présente politique de confidentialité ou via le lien prévu à cet effet dans la demande d'avis. Après révocation de votre consentement, nous supprimerons votre adresse e-mail de la liste des destinataires, sauf consentement exprès à une utilisation ultérieure conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. a du RGPD ou utilisation ultérieure de notre part autorisée par la loi dont nous vous informons dans la présente déclaration.

6. Cookies et autres technologies

 Informations générales

Afin de rendre la visite de notre site web attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctions, nous utilisons sur diverses pages des technologies, y compris des cookies. Les cookies sont de petits fichiers texte automatiquement stockés sur votre terminal. Certains cookies que nous utilisons sont supprimés à la fin de la session du navigateur, c'est-à-dire après la fermeture de votre navigateur (dits cookies de session). D'autres cookies restent sur votre terminal et nous permettent de reconnaître votre navigateur lors de votre prochaine visite (cookies persistants).

Protection de la vie privée sur les terminaux
Lors de l'utilisation de notre offre en ligne, nous utilisons des technologies strictement nécessaires afin de pouvoir fournir le service de télécommunication expressément souhaité. Le stockage d'informations sur votre terminal ou l'accès à des informations déjà stockées sur votre terminal ne requiert pas votre consentement à cet égard.

Pour les fonctions qui ne sont pas strictement nécessaires, le stockage d'informations sur votre terminal ou l'accès à des informations déjà stockées sur votre terminal requiert votre consentement. Nous vous informons que, sans consentement, certaines parties du site web pourraient ne pas être utilisables sans restriction. Les consentements éventuellement donnés restent valables jusqu'à ce que vous modifiiez ou réinitialisiez les paramètres respectifs sur votre terminal.

Éventuel traitement ultérieur des données par les cookies et autres technologies

Nous utilisons des technologies strictement nécessaires à l'utilisation de certaines fonctions de notre site web (p. ex. fonction panier). Par ces technologies, l'adresse IP, l'heure de la visite, les informations sur l'appareil et le navigateur ainsi que les informations sur votre utilisation de notre site web (p. ex. contenu du panier) sont collectées et traitées. Dans le cadre d'une mise en balance des intérêts, cela sert à des intérêts légitimes prépondérants en faveur d'une présentation optimisée de notre offre conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. f du RGPD.

Nous utilisons également des technologies pour remplir les obligations légales auxquelles nous sommes soumis (p. ex. pour pouvoir prouver le consentement au traitement de vos données personnelles) ainsi que pour l'analyse web et le marketing en ligne. De plus amples informations à ce sujet, y compris la base juridique respective du traitement, figurent dans les sections suivantes de la présente politique de confidentialité.

Paramètres des cookies

Les paramètres des cookies de votre navigateur sont disponibles aux liens suivants : Microsoft Edge™ / Safari™ / Chrome™ / Firefox™ / Opera™

Si vous avez consenti à l'utilisation des technologies conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. a du RGPD, vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment par message aux coordonnées décrites dans la politique de confidentialité.

7. Utilisation de cookies et d'autres technologies

Nous utilisons sur notre site web les cookies et autres technologies de tiers suivants. Sauf indication contraire pour les technologies individuelles, cela repose sur votre consentement conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. a du RGPD. Lorsque la finalité disparaît et que nous cessons d'utiliser la technologie concernée, les données collectées dans ce contexte seront supprimées. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. De plus amples informations sur vos possibilités de révocation figurent dans la section « Cookies et autres technologies ». De plus amples informations, y compris la base de notre coopération avec chaque fournisseur, figurent sous les technologies individuelles. Pour toute question concernant les fournisseurs et la base de notre coopération avec eux, veuillez nous contacter via les coordonnées décrites dans la présente politique de confidentialité.

7.1 Utilisation des services Google

Nous utilisons les technologies présentées ci-dessous de Google Ireland Ltd., Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande (« Google »). Les informations collectées automatiquement par les technologies Google sur votre utilisation de notre site web sont en règle générale transmises à un serveur de Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway Mountain View, CA 94043, États-Unis et y sont stockées. Sauf indication contraire pour les technologies individuelles, le traitement est effectué sur la base d'un accord conclu pour la technologie concernée entre responsables conjoints conformément à l'art. 26 du RGPD. De plus amples informations sur le traitement par Google figurent dans la politique de confidentialité de Google.

Nos prestataires de services sont situés et/ou utilisent des serveurs dans des pays en dehors de l'UE et de l'EEE pour lesquels la Commission européenne a déterminé par décision un niveau de protection des données adéquat.

Nos prestataires de services sont situés et/ou utilisent des serveurs dans des pays en dehors de l'UE et de l'EEE. Pour ces pays, il n'existe pas de décision d'adéquation de la Commission européenne. Notre coopération avec eux repose sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne. 

 Google Analytics

Aux fins de l'analyse du site web, Google Analytics collecte et stocke automatiquement des données (adresse IP, heure de la visite, informations sur l'appareil et le navigateur ainsi que informations sur votre utilisation de notre site web), à partir desquelles des profils d'utilisation sont créés à l'aide de pseudonymes. Des cookies peuvent être utilisés à cet effet. Si vous visitez notre site web depuis l'UE, votre adresse IP est stockée sur un serveur situé dans l'UE pour dériver des données de localisation, puis immédiatement supprimée avant que le trafic ne soit transmis à d'autres serveurs Google pour traitement. Le traitement est effectué sur la base d'un accord de sous-traitance avec Google.

 Plugin vidéo YouTube

Pour l'intégration de contenus tiers, des données (adresse IP, heure de la visite, informations sur l'appareil et le navigateur) sont collectées via le plugin vidéo YouTube dans le mode de protection des données étendu que nous utilisons, transmises à Google puis traitées par Google uniquement lorsque vous lisez une vidéo.

7.2 Utilisation des services Facebook

 Utilisation du Facebook Pixel

Nous utilisons le Facebook Pixel dans le cadre des technologies présentées ci-dessous de Meta Platforms Ireland Ltd., Block J, Serpentine Avenue, Dublin 4, Irlande (« Facebook (by Meta) » ou « Meta Platforms Ireland »). Avec le Facebook Pixel, des données (adresse IP, heure de la visite, informations sur l'appareil et le navigateur ainsi que informations sur votre utilisation de notre site web selon des événements définis par nous, p. ex. visite d'une page web ou inscription à la newsletter) sont automatiquement collectées et stockées, à partir desquelles des profils d'utilisation sont créés à l'aide de pseudonymes. À cette fin, lors de la visite de notre site web, le Facebook Pixel définit automatiquement un cookie qui permet la reconnaissance de votre navigateur via un identifiant de cookie pseudonyme lors de la visite d'autres sites web. Facebook (by Meta) combinera ces informations avec d'autres données de votre compte Facebook et les utilisera pour établir des rapports sur l'activité du site web et pour fournir d'autres services liés à l'utilisation du site web, notamment de la publicité personnalisée et basée sur des groupes.
Les informations collectées automatiquement par les technologies Facebook (by Meta) sur votre utilisation de notre site web sont en règle générale transmises à un serveur de Meta Platforms, Inc., 1601 Willow Road, Menlo Park, California 94025, États-Unis et y sont stockées. De plus amples informations sur le traitement par Facebook figurent dans les informations sur la protection des données de Facebook (by Meta).

Nos prestataires de services sont situés et/ou utilisent des serveurs dans les pays suivants pour lesquels la Commission européenne a déterminé par décision un niveau de protection des données adéquat : États-Unis, Canada, Japon, Corée du Sud, Nouvelle-Zélande, Royaume-Uni, Argentine.

La décision d'adéquation pour les États-Unis sert de base au transfert vers des pays tiers, pour autant que le prestataire de services concerné soit certifié. Une certification est en place.

Nos prestataires de services sont situés et/ou utilisent des serveurs dans ces pays : Australie, Hong Kong, Inde, Indonésie, Malaisie, Singapour, Thaïlande, Taïwan, Brésil, Mexique. Pour ces pays, il n'existe pas de décision d'adéquation de la Commission européenne. Notre coopération avec eux repose sur ces garanties :  clauses contractuelles types de la Commission européenne.

8. Réseaux sociaux

8.1 Boutons sociaux Instagram (by Meta)

Des boutons sociaux de réseaux sociaux sont utilisés sur notre site web. Ceux-ci sont intégrés à la page uniquement sous forme de liens HTML, de sorte qu'aucune connexion avec les serveurs du fournisseur concerné n'est établie lors de l'accès à notre site web. Si vous cliquez sur l'un des boutons, le site web du réseau social concerné s'ouvre dans une nouvelle fenêtre de votre navigateur. Vous pouvez y, par exemple, appuyer sur le bouton J'aime ou Partager.

8.2 Notre présence en ligne sur Instagram (by Meta)

Si vous avez donné votre consentement conformément à l'art. 6 par. 1 phrase 1 let. a du RGPD à l'opérateur de réseau social concerné, lors de la visite de notre présence en ligne sur les réseaux sociaux mentionnés ci-dessus, vos données sont automatiquement collectées et stockées à des fins d'études de marché et de publicité, à partir desquelles des profils d'utilisation sont créés à l'aide de pseudonymes. Ceux-ci peuvent être utilisés, par exemple, pour afficher des annonces à l'intérieur et à l'extérieur des plateformes qui correspondent probablement à vos intérêts. Des cookies sont généralement utilisés à cet effet. Pour des informations détaillées sur le traitement et l'utilisation des données par l'opérateur de réseau social concerné ainsi qu'une option de contact et vos droits et paramètres relatifs à la protection de votre vie privée, veuillez consulter les informations sur la protection des données des fournisseurs liées ci-dessous. Si vous avez besoin d'aide à cet égard, vous pouvez nous contacter.

Instagram (by Meta) est une offre de Meta Platforms Ireland Ltd., Block J, Serpentine Avenue, Dublin 4, Irlande (« Meta Platforms Ireland »). Les informations collectées automatiquement par Meta Platforms Ireland sur votre utilisation de notre présence en ligne sur Instagram sont en règle générale transférées à un serveur de Meta Platforms, Inc., 1601 Willow Road, Menlo Park, CA 94025, États-Unis et y sont stockées. Le traitement des données dans le cadre de la visite d'une page fan Instagram (by Meta) repose sur un accord entre responsables conjoints conformément à l'art. 26 du RGPD. Pour plus d'informations (données Insights), consultez ici.

Nos prestataires de services sont situés et/ou utilisent des serveurs dans les pays suivants pour lesquels la Commission européenne a déterminé par décision un niveau de protection des données adéquat : États-Unis, Canada, Japon, Corée du Sud, Nouvelle-Zélande, Royaume-Uni, Argentine.

La décision d'adéquation pour les États-Unis sert de base au transfert vers des pays tiers, pour autant que le prestataire de services concerné soit certifié. Une certification est en place.

Nos prestataires de services sont situés et/ou utilisent des serveurs dans ces pays : Australie, Hong Kong, Inde, Indonésie, Malaisie, Singapour, Thaïlande, Taïwan, Brésil, Mexique.
Pour ces pays, il n'existe pas de décision d'adéquation de la Commission européenne. Notre coopération avec eux repose sur ces garanties : clauses contractuelles types de la Commission européenne.

9. Coordonnées et vos droits

9.1 Vos droits

En tant que personne concernée, vous disposez des droits suivants :

  • conformément à l'art. 15 du RGPD, le droit de demander des informations sur vos données personnelles traitées par nous dans la mesure y indiquée ;
  • conformément à l'art. 16 du RGPD, le droit d'obtenir sans retard injustifié la rectification de données personnelles inexactes ou l'achèvement de vos données personnelles incomplètes stockées par nous ;
  • conformément à l'art. 17 du RGPD, le droit de demander la suppression de vos données personnelles stockées par nous, sauf si un traitement ultérieur est nécessaire
    • pour l'exercice du droit à la liberté d'expression et d'information ;
    • pour le respect d'une obligation légale ;
    • pour des motifs d'intérêt public ou
    • pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice ;
  • conformément à l'art. 18 du RGPD, le droit de demander la limitation du traitement de vos données personnelles, dans la mesure où
    • vous contestez l'exactitude des données ;
    • le traitement est illicite mais vous vous opposez à leur suppression ;
    • nous n'avons plus besoin des données, mais vous en avez besoin pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits ou
    • vous vous êtes opposé au traitement conformément à l'art. 21 du RGPD ;
  • conformément à l'art. 20 du RGPD, le droit de recevoir vos données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ou d'en demander la transmission à un autre responsable ;
  • conformément à l'art. 77 du RGPD, le droit de déposer une plainte auprès d'une autorité de contrôle. En règle générale, vous pouvez vous adresser à l'autorité de contrôle de votre lieu de résidence ou de travail habituel ou du siège de notre entreprise.

Droit d'opposition

Dans la mesure où nous traitons des données personnelles comme expliqué ci-dessus pour sauvegarder nos intérêts légitimes prépondérants dans le cadre d'une mise en balance des intérêts, vous pouvez vous opposer à ce traitement avec effet pour l'avenir. Si le traitement est effectué à des fins de prospection commerciale, vous pouvez exercer ce droit à tout moment comme décrit ci-dessus. Si le traitement est effectué à d'autres fins, vous n'avez un droit d'opposition que s'il existe des motifs tenant à votre situation particulière.

Après l'exercice de votre droit d'opposition, nous ne traiterons plus vos données personnelles à ces fins, sauf si nous pouvons démontrer des motifs légitimes impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou si le traitement sert à la constatation, l'exercice ou la défense de droits.

Cela ne s'applique pas si le traitement est effectué à des fins de prospection commerciale ; nous ne traiterons alors plus vos données personnelles à cette fin.

9.2 Coordonnées

Pour toute question relative à la collecte, au traitement ou à l'utilisation de vos données personnelles, pour des informations, la rectification, la limitation ou la suppression de données ainsi que la révocation de consentements donnés ou l'opposition à une utilisation déterminée des données, veuillez nous contacter directement via les coordonnées figurant dans nos mentions légales.